Commissions obligatoires

 

Commission d’appel d’offres

Présidente : Pascale LICARI

Titulaires : Jacques ALLEMAND, Jean-Denis SANTIN, Brigitte VINCENTELLI

Suppléants : Claude MODONUTTI, Anne PLEUCHOT FRANCOIS, Didier GUERIN 

 

La commission d’appel d’offres est obligatoire pour l’attribution des marchés dont le montant HT est supérieur aux seuils européens, dits formalisés

Pour les fournitures et services, à partir de 214 000 €

Pour les marchés de travaux, à partir de 5 350 000 €

 

Commission d’ouverture des plis pour les DSP

Présidente : Pascale LICARI

Titulaires : Brigitte VINCENTELLI, Béatrice BLANCARD, Jacques ALLEMAND

Suppléants : Pierre DUGUA, Mélanie NOSSEN, Christine ROUILLON  

 

Commission communale des impôts directs

Présidente : Pascale LICARI

Titulaires : Anne PLEUCHOT FRANCOIS, Claude MODONUTTI, Didier GUERIN, Damien SABATIER, Jean-Denis SANTIN,  Habitants imposables au paradou - seront désignés par la sous-préfecture

 Suppléants : Brigitte BELIN, Habitants imposables au Paradou seront désignés par la sous-préfecture

  

Commission de contrôle des listes électorales, fixée par arrêté

Titulaire : Brigitte BELIN

Suppléant : Jacques ALLEMAND

Les membres de la commission ne sont pas désignés par le conseil municipal mais sont des conseillers municipaux (hors le maire et les adjoints) pris dans l’ordre du tableau, parmi les membres volontaires. Dans les communes de plus de 1000 habitant avec une seule liste ayant obtenu des sièges au conseil municipal lors de son dernier renouvellement, il convient de désigner 1 titulaire et 1 suppléant

 

Commissions Facultatives créées par la collectivité

 

Commission Finances 

Présidente : Pascale LICARI

Brigitte VINCENTELLI, Jean-Denis SANTIN, Béatrice BLANCARD, François-Xavier SUDRES, Mélanie NOSSEN, Jacques ALLEMAND, Pierre DUGUA, Raphael OLIVA, Christine ROUILLON, Anne PLEUCHOT FRANCOIS, Claude MODONUTTI

  

Commission Urbanisme et Aménagement du territoire

Présidente : Pascale LICARI

Vice-Président  Jacques ALLEMAND

Brigitte VINCENTELLI, Jean-Denis SANTIN, Damien SABATIER, Anne PLEUCHOT FRANCOIS, Christine ROUILLON

  

Commission  commande publique

Présidente : Pascale LICARI

Titulaires : Jacques ALLEMAND, Jean-Denis SANTIN, Brigitte VINCENTELLI

Suppléants : Claude MODONUTTI  + Anne PLEUCHOT FRANCOIS

  

Commission attribution des logements

Présidente : Pascale LICARI

Vice-Présidente : Brigitte VINCENTELLI

Béatrice BLANCARD, Anne-Sophie HEUILLE, André SANTIN

  

Commission Animation Commerciale

Présidente : Pascale LICARI

Vice-présidente Béatrice BLANCARD

Jean-Denis SANTIN, Brigitte VINCENTELLI, François-Xavier SUDRES, Mélanie NOSSEN,

Damien SABATIER

  

Commission Fêtes et traditions (devenue commission extra municipale - voir cette rubrique)