Le Paradou, village des Alpilles

Le Paradou
village des Alpilles

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P.L.U. ( Plan local d'urbanisme )

PLU

Le Plan local d'urbanisme (anciennement le plan d'occupation des sols) organise le développement de la commune en fixant les règles d'urbanisme : zones constructibles, coefficient d'occupation des sols, prescriptions architecturales, ...

ZONE Agricole Protégée - Dossier à jour suite arrêté du 1/02/2023

ZAP : deliberation du Conseil municipal du 28 octobre 2020

ZAP : Planche du projet de zone

ZAP : urba delibération du périmètre CM du 23 JUIN 2021

ZAP : Rapport de présentation

ZAP : Arrêté Préfectoral

PLU adopté le 28 Mars 2018 et applicable depuis le 4 Mai 2018

Avis d'enquête publique

1 Rapport de Présentation

2 P.A.D.D - Projet d'Aménagement et de Développement Durable

3 O.A.P - Orientation d'Aménagement et de Programmation

5 Planche de zonage

6 Planche Inondation

7 Planche Feux de Forêt

8 A ANNEXE 1 : Diverses

8 B ANNEXE 2 Servitudes Utilités Publique

8 B ANNEXE 2 Servitudes Utilités Publique - planche

8 C ANNEXE 3 - Sanitaires (CONSULTABLE EN MAIRIE)

Rapport de l'enquête publique du 25/12/17

Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur portant sur le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et zonage pluvial de la commune du PARADOU

Conclusions motivées et avis du commissaire enquêteur portant sur le zonage assainissement de la commune du PARADOU

Rapport d’enquête publique

Annexe 1 - Procès-verbal de synthèse d’enquête publique

Annexe 1b - Observations CEQ BARALE

Annexe 2 - Réponses au procès verbal de synthèse d'enquête publique de la mairie du Paradou

Annexe 3 - Lettre de réponses au procès verbal de synthèse d'enquête publique de la CCVBA

Annexe 4 - Mémoire en réponse sur les avis des Personnes Publiques Associées

Annexe 5 - Compte rendu de l'atelier du 16 Octobre 2015

Annexe 6 - Compte rendu des ateliers des 13 et 14 Novembre 2015

Annexe 7 - Compte rendu des ateliers des 11 et 12 Décembre 2015

Annexe 8 - Présentation du PADD du 29 Janvier 2016

Annexe 9 - Compte rendu de la réunion publique du 31 Mars 2017

Annexe 10 - Arrêté municipal N°2017/163

Avis d'enquête publique

Réunion publique PLU

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Mairie du Paradou

Place Charloun RIEU

13520 LE PARADOU

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